Err

" À votre service, confort, sécurité et ponctualité vous accompagnent dans tous vos trajets "
Mentions légales
Informations sur la société
Le présent site est la propriété de la S.A.S Franche-Comté VTC
Au capital de 3000,00 Euros
Inscrite au RCS : 902 063 007 R.C.S. Vesoul
Numéro d'identifiant TVA intracommunautaire : FR 019 020 630 07
Siège social : 40 Rue du Général de Gaulle 70140 Valay
 
Directeur de publication 
 
M BULLE Frédéric
M ZILIO Fabien
 
Prestataire technique
 
L'hébergement du site www.franchecomte-vtc.fr est assuré par la société New Oxatis.
 
Propriété intellectuelle 
 
Les informations, données, textes, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques, etc. figurant  sur le site internet sont la propriété exclusive de l'exploitant du site Internet ou de ses partenaires.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurants sur le site peuvent être des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
 
Mentions relatives à l'utilisation des données personnelles  
 
En application du Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (le « RGPD »), lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. Sauf obligations légales et réglementaires ces informations ne pourront être utilisées pour une finalité autre que le traitement de votre commande.
 
Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :
  • par les formulaires disponibles en pied de page
  • par email [email protected]
  • par courrier à l'adresse suivante : 40 Rue du Général de Gaulle 70140 Valay